REGLEMENT DU PACTE DE NON AGRESSION

I] Les alliances soumises à ce traité s'engagent à ne jamais:
-Diriger d'attaques l'une contre l'autre ni contre des alliances liées par des traités de paix à l'une ou l'autre alliance.
-Sonder une planète d'un membre pour une raison justifier ou non.
-Effectuer un chantage quel qu'en soit la sorte. Pour demander une aide militaire ou une demande de ressources.
-Adresser à un membre de l'autre partie un message à caractère injurieux, méprisant et/ou dégradant.

II] Ce pacte sera régie par les représentants pour coordonner les actions menées dans le cadre des dispositions définies par le pacte.
-Le conseil de délibération pour tout acte en rapport avec ce pacte sera composé des dirigeants des deux alliances ou des diplomates investis de cette fonction.
Dans le cas où un membre d'une partie manquerait de respecter l'Article I, il convient que l'alliance à laquelle il appartient s'exprime immédiatement sur sa position vis à vis de cet acte par intermédiaire de ce conseil de délibération.
Si les deux parties de ce conseil s'entendent pour maintenir ce pacte, des dommages et intérêts devront être réglés aux plus vite afin de dédommager le membre lésé. La somme perçue devra couvrir en plus du montant dérobé les frais de reconstruction éventuels. Une taxe venant a l'encontre du membre ayant fait défaut pourra être fixée par ce conseil.

III] Conscientes que la transparence est une qualité primordiale dans une relation inter-alliances, les deux parties s'engagent à répondre rapidement à toute demande d'éclaircissement de la partie adverse. Cela est particulièrement vrai en cas de non respect du présent pacte par un membre d'une des parties.

IV] les membres doivent spécifier sur leurs pages d'alliance la signature de ce pacte.

V] Les diplomates ( ou fondateur ) signerons officiellement qu'il ou ils a(ont) pris(ent) connaissance de la structure du pacte et qu'il en accepte les closes. Sa (leur) requête devra suivre le modèle suivant:

Joueur _________ diplomate ( ou fondateur) de l'alliance _________ , déclare avoir pris connaissance du règlement mis en place pour ce pacte et,par ce message, en accepte, au nom de son alliance, toutes les closes. Ce message rendra donc ce pacte valable.

Date:
___ /___ /___ (mois a inscrire sous la forme littéraire)

Ce traité (Pacte de Non Agression) sera effectif dès lors que les deux parties en présence auront signé ledit traité.


Ce traité peut à tout moment être rompu dans le respect strict d'au moins une des deux conditions suivantes :
- En cas de non respect évident des articles du pacte, le traité est annulé automatiquement et instantanément. Un règlement à l'amiable est souhaitable mais non imposé.
- Sur demande, et dans ce cas précis, le pacte sera annulé après un préavis d'une semaine (sept jours à compter de la formulation officielle du désir de rompre ce traité).